Certificat de dépôt de copyright
pour Habitat-Ramonage-34

Certificat en français Certificate in english

Numero de dépôt: MTF156


Nom du site: Habitat-Ramonage-34

URL: http://www.habitat-ramonage.net

Déposé le
Habitat-Ramonage-34



Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Habitat-Ramonage-34 (http://www.habitat-ramonage.net) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d'un élément du site Habitat-Ramonage-34 réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site Habitat-Ramonage-34, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site Habitat-Ramonage-34 pourra donner lieu à des poursuites.




Déposez un copyright gratuitement pour votre site web avec Copyright01.com!

Dépôt de copyright gratuit!